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Union européenne : quelle qualité pour les eaux de baignade ?
vendredi 24 mai 2013 par Direction de l'information légale et administrative — Loisirs, Français à l'étranger, Mobile
La grande majorité des sites de baignade dans l'Union européenne (UE) sont conformes à 94 % aux normes d'hygiène communautaires pour l'année 2012. Ces résultats sont issus du rapport 2013 sur les eaux de baignade établi conjointement par l'Agence européenne pour l'environnement (AEE) et par la (...)
Lot et Garonne
vendredi 24 mai 2013 par Fraioli Jeannette — Calendrier
3ème jour de rando
Puéricultrice Enfance Jeunesse Famille
vendredi 24 mai 2013
Offre d’emploi
Festival du 1er roman
vendredi 24 mai 2013
Culture
Divorce : le départ du domicile conjugal n'est pas toujours une faute
jeudi 23 mai 2013 par Direction de l'information légale et administrative — Famille, Justice, Parent, Mobile
Le départ de l'un des époux du domicile conjugal n'est pas toujours fautif. C'est ce que vient de rappeler la Cour de cassation dans une affaire où l'épouse était partie du domicile commun et invoquait, pour justifier son départ, les relations adultères qu'entretenait son mari. En effet, si le (...)
Service-public.fr fait le point sur le mariage
jeudi 23 mai 2013 par Direction de l'information légale et administrative — Famille, Focus sur, Mobile
Choix de la commune et des témoins, publication des bans, célébration du mariage, régime matrimonial... Vous voulez vous marier ? Pour tout savoir sur le sujet, consultez les fiches pratiques de service-public.fr. Choix de la commune et des témoins, publication des bans, célébration du mariage, (...)
Suppression de la procédure de recherches dans l'intérêt des familles (Rif)
jeudi 23 mai 2013 par Direction de l'information légale et administrative — A la une, Famille, Justice, Parent, Mobile
Une circulaire du ministère de l'intérieur en date du 26 avril 2013 abroge la circulaire n° 83-52 du 21 février 1983 relative aux recherches dans l'intérêt des familles (Rif). Il n'est donc plus possible de déposer une demande de Rif auprès du commissariat de police, de la brigade de gendarmerie, de la (...)
Impôt de solidarité sur la fortune : que faut-il savoir ?
jeudi 23 mai 2013 par Direction de l'information légale et administrative — Argent, Contribuable, Mobile
Personnes imposables, patrimoine taxable, calcul de l'impôt, déclaration et paiement, sanctions : pour tout savoir sur l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF), retrouvez les fiches proposées sur Service-public.fr. Les contribuables sont imposables à l'ISF si leur patrimoine net taxable est (...)
- nettoyage des chalets et refuges
jeudi 23 mai 2013 par Dupuis Daniel — Calendrier
La commission « environnement et cadre de vie » organise une journée nettoyage et entretien des chalets et refuges de montagne de la commune d’Arvillard
- lac d'Aiguebelette via le col de l'épine
jeudi 23 mai 2013 par Gaubicher Gilbert — Calendrier
Parcours : La Rochette - Chapareillan - Chacusard - Cognin - col de l'Epine - Aiguebelette - la Bauche - les Echelles - col de Coux - Chambery - Chacusard - la Rochette. Distance : 138/140 km Départ : 7h30 de la Rochette 2eme groupe : idem départ de Chambéry piscine à (...)
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