Mairie d’Arvillard (Savoie)
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Articles les plus récents

Voyager avec son animal de compagnie : quelles règles s'appliquent ?

mardi 28 juillet 2015 par Direction de l'information légale et administrative — Loisirs, Mobile, En bref
Depuis juillet 2011, si vous voyagez au sein de l'Union européenne (UE) avec un chat, un chien ou un furet, il doit obligatoirement disposer d'une identification par puce électronique. Toutefois, les animaux identifiés par tatouage avant le 3 juillet 2011 peuvent voyager au sein de l'UE à (...)

Possibilité pour les étudiants d'effectuer une « période de césure » à partir de la rentrée 2015

mardi 28 juillet 2015 par Direction de l'information légale et administrative — Formation - Travail, Etudiant, Mobile, En bref
À partir de la rentrée 2015, les étudiants qui le souhaitent pourront effectuer une « année de césure » au cours de leur parcours de formation dans le but d'acquérir une expérience professionnelle. Une circulaire du 22 juillet 2015 définit en effet les conditions de mise en œuvre de ce nouveau dispositif (...)

Rentrée 2015 : les horaires de l'école de votre enfant

mardi 28 juillet 2015 par Direction de l'information légale et administrative — Famille, Parent, Mobile, En bref
Vous voulez connaître précisément les horaires de l'école de votre enfant à partir de la rentrée de septembre 2015 ? Retrouvez toutes ces informations en ligne sur le site web du ministère de l'Éducation nationale. Dans le cadre de la généralisation des nouveaux rythmes scolaires, le ministère de (...)

Fin de semaine agitée au musée

mardi 28 juillet 2015

Carte nationale d'identité (CNI) : rappel des règles concernant la prolongation de validité de 5 ans

lundi 27 juillet 2015 par Direction de l'information légale et administrative — Papiers - Citoyenneté, Transports, Mobile, Réponse ministérielle
Afin de remédier aux difficultés rencontrées par les voyageurs munis d'une carte nationale d'identité (CNI), dont la date de validité faciale ne correspond plus à la durée de validité réelle, un rappel des règles de validité des CNI a été effectué auprès des compagnies aériennes. C'est ce qu'indique le (...)

L'employeur ne peut pas utiliser en justice le dossier médical du salarié

lundi 27 juillet 2015 par Direction de l'information légale et administrative — Formation - Travail, Social - Santé, Salarié du secteur privé, Mobile, Vie quotidienne : jurisprudence
L'employeur qui fait établir et produit en justice une attestation du médecin du travail comportant des éléments tirés du dossier médical du salarié commet une faute qui engage sa responsabilité. C'est ce que vient de juger la Cour de cassation. Dans le procès prud'homal l'employeur, s'opposant au (...)

Jeux de piste autour du lac de Saint-Guérin en Beaufortain

lundi 27 juillet 2015

Adjoint technique chargé de l'entretien et de l'exploitation des routes

vendredi 24 juillet 2015

Les portes du temps 2015

vendredi 24 juillet 2015

Cyclo Découverte Le Vignoble Savoyard

jeudi 23 juillet 2015 par Jeannette Fraioli — Calendrier
Randonnée organisée par le cyclo-Tresserve. Route. Accueil: bord du lac du Bourget (Lido) Tresserve de 8h à 8h30. Clôture 19h

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